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Safety code for elevators and escalators (Binational standard with ASME A17.1)
CSA Le présent document constitue la sixième édition d'ASME A17.1/CSA B44, Code de sécurité sur les ascenseurs ou monte-charges et les escaliers mécaniques. Il remplace les éditions antérieures d'ASME A17.1/CSA B44 publiées en 2019, 2016, 2013, 2010 et 2007 ainsi que les éditions précédentes de CSA B44 publiées en 2004, 2000, 1994, 1990, 1985, 1975, 1971, 1966, 1960 et 1938. La version anglaise de ce Code est le résultat des efforts d'harmonisation de CSA B44 et ASME A17.1 par le Comité technique CSA B44 sur le Code de sécurité sur les ascenseurs ou monte-charges et le Comité ASME A17 sur les ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques. La présente édition d'ASME A17.1/CSA B44 est constituée du Code ASME A17.1 complet, dans lequel ont été incluses des exigences s'appliquant seulement aux régions canadiennes. Ces exigences canadiennes sont précédées dans le texte par la mention: « Dans les régions qui appliquent le CNBC... ». À l'origine, le Code a été préparé dans le but d'assurer une réglementation uniforme dans l'ensemble du Canada et de remplacer la réglementation existante, jugée mal adaptée aux pratiques en vigueur. L'objectif principal du Code est l'établissement d'exigences minimales, pouvant être adoptées par les autorités de réglementation partout au Canada, visant la conception, l'installation et l'entretien des ascenseurs ou monte-charges, des escaliers mécaniques, des petits monte-charges, des trottoirs roulants et des monte-matériaux. Le Code est également conçu pour servir d'ouvrage de référence aux architectes, aux ingénieurs-conseils, aux constructeurs d'ascenseurs ou de monte-charges et aux propriétaires de bâtiments. La version française de ce Code a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en septembre 2023, laquelle a été examinée en vue de son utilisation au Canada par le Comité technique CSA B44 sur le Code de sécurité sur les ascenseurs ou monte-charges, sous l'autorité du Comité directeur stratégique sur la sécurité de l'appareillage industriel mécanique.
Le présent code vise la conception, la construction, le fonctionnement, l'inspection, la mise à l'essai, l'entretien, la modification et la réparation du matériel suivant, et de ses accessoires, locaux, espaces et gaines, à condition qu'ils soient installés à l'intérieur ou à côté d'un bâtiment ou d'une structure (voir l'article 1.2)
Le matériel non visé par le présent code comprend notamment
Le présent code s'applique aux nouvelles installations seulement, à l'exception de la section 1 et des articles 5.10, 8.1 et 8.6 à 8.12, qui visent les installations nouvelles et existantes.
La présente édition du présent code de même que les éventuels addenda entrent en vigueur à la date indiquée à la page du Récapitulatif des modifications du présent code, exception faite des articles 8.10.1.1.3 et 8.11.1.1 qui doivent entrer en vigueur immédiatement. L'autorité compétente fixera la date d'entrée en vigueur des règlements locaux.
Le présent code a pour but d'assurer la sécurité et le bien-être du public. La conformité au présent code doit être assurée par l'une des possibilités suivantes
Le présent code ne vise pas à empêcher l'utilisation de systèmes, de méthodes ou de dispositifs dont la qualité, la robustesse, l'efficacité, la durabilité et la sécurité sont équivalentes ou supérieures ou encore qui assurent un degré de résistance au feu comparable ou plus élevé à ce qui est exigé dans le présent code dans la mesure où il est démontré, documentation technique à l'appui, que le système, la méthode ou le dispositif est équivalent.
L'autorité compétente doit pouvoir modifier une exigence spécifique du présent code sur la base d'une documentation technique ou d'une vérification du rendement démontrant que la solution de rechange assurera un degré de sécurité équivalent à celui que procurerait la conformité à l'exigence spécifique correspondante du présent code.
Certaines des exigences du présent code font aussi l'objet du CNBC. Si le texte renvoie au CNBC, cela signifie que c'est le CNBC qui s'applique au Canada. Les régions qui n'appliquent pas le CNBC n'ont pas à se conformer au CNBC.
Les exceptions doivent être basées sur l'article 1.2.2.1.
| SDO | CSA: Canadian Standards Association |
| Document Number | |
| Publication Date | Jan. 1, 2022 |
| Language | fr - French |
| Page Count | 1056 |
| Revision Level | |
| Supercedes | |
| Committee |