CSA B167:F26

Préface

Le présent document constitue la cinquième édition de CSA B167, Ponts roulants, grues portiques, monorails, palans et potences . Il remplace les éditions antérieures publiées en 2016, 2008 (sous le titre Ponts roulants : conception, inspection, mise à l’essai, entretien et utilisation sécuritaire), 1996 (sous le titre Norme de sécurité pour l’entretien et l’inspection des ponts roulants, des portiques, des monorails, des palans et des chariots) et 1964 (sous le titre Ponts roulants électriques pour usage général).

Les principaux changements apportés à cette édition sont les suivants :

• a) exigences révisées pour les points suivants :
  • i) personnes compétentes et qualifications;
  • ii) classes;
  • iii) boulons;
  • iv) émetteurs;
  • v) levage en tandem; et
  • vi) inspections; et
• b) modifications pour plus de clarté.

La présente norme reprend des extraits d’ASME B30.2 et d’ASME B30.9, qui ont été traduits par le Groupe CSA et dont la reproduction a été autorisée par l’American Society of Mechanical Engineers. Tous droits réservés.

Le Groupe CSA tient à remercier Vincent Chausse, Jessica Potvin et Frédéric Bergeron qui ont bien vouloir revoir la version française de la présente norme.

La version française de la présente norme a été préparée par le Groupe CSA, d’après l’édition anglaise publiée en mai 2026, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur les ponts roulants, sous l’autorité du Comité directeur stratégique sur la santé et la sécurité au travail, et a été officiellement approuvée par le Comité technique.

La présente norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. La présente norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA.

Domaine d’application

1.1 Application
La présente norme énonce les exigences minimales relatives à la conception, à l’inspection, à la mise à l’essai, à l’entretien (y compris les modifications et les mises à niveau) et à l’utilisation sécuritaire des :

• a) appareils de levage, y compris :
  • i) ponts roulants;
  • ii) potences; et
  • iii) grues portiques et potences murales;
• b) monorails;
• c) palans; et
• d) autres équipements de levage présentant des caractéristiques semblables à celles des alinéas énumérés ci-dessus.

1.2 Inclusions
La présente norme inclut des exigences relatives aux appareils de levage installés de façon permanente et aux palans permanents et mobiles. On y trouve notamment des exigences relatives aux palans électriques et pneumatiques, et aux palans manuels.

Notes :
1) Dans cette norme, sauf indication contraire, les termes « appareil de levage » et « palan » sont utilisés de façon générique pour désigner tous les dispositifs de levage visés par le domaine d’application. Si un type particulier d’appareil de levage ou de palan est traité, le terme approprié (p. ex., grue portique, monorail, potence) sera utilisé.
2) Bien qu’il y ait des différences considérables dimensionnelles et de complexité entre les petits palans et les grands ponts roulants, il y a aussi des similarités importantes en ce qui concerne les dangers et les besoins en formation. La présente norme traite des exigences communes visant tous les appareils de levage et palans. Dans le cas des petits appareils portables, les exigences dans la présente norme sont complétées par des références aux normes pertinentes de l’ASME portant sur les appareils spécifiques.

1.3 Exclusions
Cette norme ne s’applique pas :

• a) aux grues mobiles ni aux grues à tour;
  Note : Celles-ci sont traitées par CSA Z150 et CSA Z248, respectivement.
• b) aux ascenseurs ni aux monte-charges;
  Note : Ceux-ci sont traités dans ASME A17.1/CSA B44 et CSA Z185, respectivement.
• c) aux appareils de levage de charge unique et continuellement guidée (p. ex., treuil de vanne d’un barrage);
• d) aux structures portantes, notamment les voies de roulement d’appareils de levage, autres que pour la confirmation de l’intégrité structurale et la conformité aux exigences pertinentes des codes; ni
  Note : Se référer aux codes de bâtiment provinciaux/territoriaux et à CSA S16.
• e) aux accessoires de levage, élingues et accessoires de gréage, sauf pour la formation des opérateurs.
  Note : Les accessoires de levage sont traités dans d’autres normes de l’ISO et de l’ASME.

1.4 Exigences détaillées relatives à la conception
La présente norme ne contient pas d’exigences détaillées relatives à la conception des appareils de levage et des palans.

Note : La présente norme contient des informations essentielles sur la conception et la construction des appareils de levage afin de fournir une référence commune et un ensemble d’attentes à l’intention des fabricants, des distributeurs et des acheteurs. Il est possible de trouver des exigences détaillées relatives à la conception dans les normes citées en référence à l’annexe B.

1.5 Terminologie
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l’utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu’il est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme.

Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d’exigences ni d’exigences alternatives; le but d’une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d’informatives (facultatives) pour en préciser l’application.