CSA Z1010:F18 (C2023)

Préface

Ceci est la première édition de CSA Z1010, Gestion du travail dans des conditions extrêmes . Elle est fondée sur un document Express, CSA EXP1010, publié en 2016. L'objet de cette norme est de traiter de l'application de systèmes de gestion en santé et sécurité au travail à des plans pour des travaux exécutés dans des conditions à risque accru présentés par: des conditions environnementales extrêmes, du temps violent, une pression atmosphérique faible ou élevée et une mauvaise qualité de l'air (qui cause des difficultés respiratoires ou une visibilité réduite). CSA Z1010 est la toute dernière norme de la série Z1000 relative aux normes des systèmes de gestion de SST. Elle est conçue pour être utilisée au sein d'un système de gestion de SST conjointement avec les autres normes de la série Z1000. La version française de cette norme a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en février 2018, laquelle a été élaborée par le Comité technique sur le travail dans des conditions extrêmes, sous l'autorité du Comité directeur stratégique sur la santé et la sécurité au travail, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. Groupe CSA tient à remercier Jancinthe Gagné, Valério Izquierdo et Guy-François Lamy qui ont bien voulu revoir la version française de cette norme. Cette norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes concernant les Normes nationales du Canada. Cette norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par Groupe CSA.

Domaine d'application

1.1

Cette norme, qui suit les principes énoncés dans CAN/CSA-Z1000, prescrit les exigences pour

1. établir et tenir à jour un système de gestion en conditions extrêmes conformément aux principes des systèmes de gestion de la santé et sécurité au travail (SGSST)
2. établir les rôles et responsabilités du représentant de la direction, de l'équipe de surveillance et du travailleur
3. gérer les fournisseurs de services externes
4. établir les paramètres de conditions extrêmes
5. identifier les dangers et évaluer les risques liés au travail dans des conditions extrêmes, y compris: i) les vents violents, tornades, ouragans; ii) les températures extrêmes, la chaleur et le froid, l'humidité et le refroidissement éolien; iii) les pluies abondantes, la foudre, les crues soudaines; iv) les conditions de gel — l'accumulation de glace, les conditions glissantes, le grésil et la grêle
6. la mauvaise visibilité (p. ex., absence de lumière, présence de brouillard, fumée, smog, etc.); vi) le terrain — rude, rocailleux, irrégulier, en pente; vii) la haute altitude — basse pression atmosphérique, hyperbare — atmosphère pressurisée; et viii) les routes de glace — épaisseur, sécurité des déplacements, seules ou en combinaison, de même que les facteurs d'escalade du risque
7. la gestion et la maîtrise des dangers et du risque liés au travail dans des conditions extrêmes, y compris: i) l'élaboration de procédures de sécurité générales pour les conditions extrêmes; ii) l'équipement de protection individuelle (EPI) et les vêtements utilisés pour le travail dans des conditions extrêmes; iii) l'établissement de systèmes de surveillance de santé et sécurité au travail pour le travail dans des conditions froides, humides et par vents violents, de même que pour le travail dans des conditions de chaleur extrême et d'humidité élevée (autant à l'intérieur qu'à l'extérieur); iv) l'établissement de systèmes de surveillance relatifs à la santé et sécurité au travail par conditions de mauvais temps et de temps orageux accompagnés de vents violents, de pluies abondantes, de tornades, de grésil et de grêle, de foudre et d'autres conditions climatiques extrêmes
8. et l'établissement de systèmes de surveillance relatifs à la santé et sécurité au travail pour le travail à haute altitude, dans des conditions de basses pressions atmosphériques, d'atmosphère pressurisée et hyperbare (seules ou en combinaison); vi) l'élaboration et la mise en oeuvre d'un plan de sauvetage d'urgence; vii) les déplacements/le transport pour aller au lieu de travail et en revenir; viii) la formation au travail dans des conditions extrêmes; et ix) la détermination de l'aptitude au travail dans des conditions extrêmes

1.2

Cette norme ne traite pas particulièrement de la gestion de la sécurité relative

1. à l'exposition au rayonnement ionisant
2. à des milieux toxiques ou caustiques
3. à des environnements très bruyants et à vibrations intenses
4. au travail dans des environnements sous-marins
5. à l'exposition à des animaux, insectes ou plantes dangereux
6. et à des contraintes imposées par l'homme, qui ont pour cause des situations sociopolitiques

1.3

Cette norme est conçue pour être utilisée avec des normes connexes de gestion de santé et sécurité, de même qu'avec des normes en matière de procédure connexes. Elle est destinée à servir de référence à d'autres normes, à titre d'ensemble principal d'exigences pour la gestion de la santé et sécurité du travail dans des conditions extrêmes. Bien que cette norme prenne en considération les dispositions législatives provinciales, territoriales et fédérales, elle n'est pas limitée par elles. Elle est destinée à être utilisée conjointement avec toutes les autorités compétentes provinciales, territoriales ou fédérales, et est conçue pour être utilisée dans tous les milieux de travail dans toutes les régions du Canada.

1.4

Cette norme est conçue pour être appliquée volontairement sur les lieux de travail canadiens. Cependant, les principes énoncés dans cette norme sont basés sur des pratiques exemplaires reconnues à l'échelle internationale. À ce titre, ils peuvent être appliqués à tout lieu de travail où sévissent des conditions extrêmes.

1.5

Dans cette norme, le terme « doit » indique une exigence, c'est-à-dire une prescription que l'utilisateur doit respecter pour assurer la conformité à la norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qu'il est conseillé, mais non obligatoire, de faire; et « peut » indique une possibilité ou ce qu'il est permis de faire. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de prescriptions ni de recommandations. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie de la norme. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie de ceux-ci et peuvent être rédigées comme des prescriptions. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.

1.6

Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles aux fins de cette norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.