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Cleaning and disinfecting of health care facilities
Le présent document constitue la deuxième édition de CSA Z317.12, Nettoyage et désinfection des établissements de santé . Il remplace l'édition antérieure publiée en 2020 sous le titre Nettoyage et désinfection des établissements de santé. Il fait partie d'une série de normes relatives à l'entretien des établissements de santé, et en particulier, au nettoyage du milieu et énonce les mesures préventives destinées à protéger les patients, le personnel et les visiteurs contre la transmission de maladies pouvant être causées par les agents pathogènes dangereux présents dans le bâtiment. Les principaux changements apportés à cette édition sont les suivants
Le Groupe CSA tient à souligner que l'élaboration de la présente norme a été rendue possible, en partie, par le soutien financier des gouvernements de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, des Territoires du Nord-Ouest, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l'Ontario, de l'Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon, tel qu'administré par l'Agence des médicaments du Canada. Le Groupe CSA tient à remercier Marc Beauchemin et Bruno Dubreuil qui ont bien voulu revoir la version française de la présente norme. La version française de la présente norme a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en juin 2025, laquelle a été élaborée par le Sous-comité sur le nettoyage et la désinfection des établissements de santé, sous l'autorité du Comité technique sur les établissements de santé et du Comité directeur stratégique sur la santé et le bien-être, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. La présente norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. La présente norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA
La présente norme vise le nettoyage et la désinfection des établissements de santé qui proposent des services de soins de santé, y compris, sans s'y limiter, les services offerts aux patients hospitalisés et aux patients ambulatoires. Elle vise tous les établissements, publics ou privés, qui offrent des traitements de soins de santé, des services liés à la santé ou des services de diagnostic, quels que soient le type, la taille, l'emplacement de l'établissement ou la gamme des services offerts.
Pratiques de nettoyage et de désinfection dans les établissements de santé La présente norme concerne le nettoyage et la désinfection des établissements de santé, que le milieu soit nettoyé et désinfecté manuellement ou au moyen de systèmes automatisés. Cela comprend toutes les surfaces environnantes et l'air à l'intérieur de l'établissement de santé.
Application au personnel qui effectue le nettoyage et la désinfection dans les établissements de santé La présente norme s'applique à tous les membres du personnel, quels que soient leur service ou leur désignation professionnelle (qu'il s'agisse du personnel de l'établissement de santé ou de personnel externe), qui exercent des fonctions de nettoyage et de désinfection dans des établissements de santé. La présente norme s'applique également à toutes les autres parties participant au processus de nettoyage et de désinfection.
Exclusions à la norme de nettoyage et de désinfection La présente norme ne s'applique pas
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l'utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qui est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas d'exigences ni d'exigences alternatives; le but d'une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
Les valeurs indiquées en unités SI sont les valeurs officielles dans la présente norme. Les valeurs entre parenthèses sont données à titre d'information et pour fin de comparaison seulement.
| SDO | CSA: Canadian Standards Association |
| Document Number | |
| Publication Date | Jan. 1, 2025 |
| Language | fr - French |
| Page Count | 168 |
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| Committee |