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Health care facility design studies and post-occupancy evaluation
Le présent document constitue la deuxième édition de CSA Z8003, Études de conception et évaluation après occupation des établissements de soins de santé . Elle remplace l'édition antérieure, publiée en 2021. La présente norme fait partie d'une série de normes sur la conception, la construction, l'évaluation et la maintenance des systèmes et des établissements de soins de santé (ESS). Les principaux changements apportés à cette édition sont les suivants
Le Groupe CSA tient à remercier Marie Fontaine qui a bien voulu revoir la version française de la présente norme. La version française de la présente norme a été préparée par le Groupe CSA, d'après l'édition anglaise publiée en novembre 2025, laquelle a été élaborée par le Sous-comité sur la recherche et l'évaluation pour la conception des établissements de soins de santé, sous l'autorité du Comité technique sur les établissements de soins de santé et du Comité directeur stratégique sur la santé et le bien-être, et a été officiellement approuvée par le Comité technique. La présente norme a été élaborée conformément aux exigences du Conseil canadien des normes relatives aux Normes nationales du Canada. La présente norme a été publiée en tant que Norme nationale du Canada par le Groupe CSA
La présente norme décrit des exigences et des directives pour une approche cohérente de la planification et de la conduite d'une étude visant à évaluer les différentes caractéristiques de conception des ESS, tout en s'assurant que les ressources requises et le niveau de rigueur correspondent à l'entreprise. Note: Ces études devraient être axées sur les objectifs de l'organisme de financement ou du promoteur de l'étude pour régler les problèmes de planification ou de conception de l'ESS ou pour tirer des leçons des éléments des projets terminés afin d'aiguiller les projets futurs. L'étude est susceptible de comprendre des études PCC et des EAO.
La présente norme s'applique aux projets d'ESS, y compris la construction neuve ou le réaménagement d'installations existantes (p. ex., agrandissements, rénovations), et elle est destinée à être utilisée par les ESS, peu importe le type de service, le niveau de soin, leur taille ou leur emplacement. Il est possible d'utiliser la présente norme dans toutes les provinces et tous les territoires. Elle s'applique à tous les ESS (peu importe la taille ou le budget) et à tous les projets (peu importe leur portée et leur évolutivité).
La présente norme est élaborée pour un large éventail d'utilisateurs, y compris, sans s'y limiter, les ESS, les organismes de financement, les gouvernements, les concepteurs et planificateurs professionnels, les architectes, les ingénieurs, les professionnels en prévention et contrôle des infections, les équipes de soins de santé et le personnel clinique, les fournisseurs, les chercheurs et les évaluateurs internes et externes. La présente norme soutient les équipes de conception interdisciplinaire (ECI) pour un projet d'ESS comme défini dans CSA Z8000 qui comprend les principaux membres de l'ESS à titre d'experts en la matière: administrateurs, planificateurs de programmes de soins de santé et cliniques, personnel clinique, professionnels en prévention et contrôle des infections, personnel de l'exploitation et de l'entretien de l'établissement, patients et leur famille, et personnel de soutien non clinique. Les autres membres clés de l'ECI peuvent comprendre des personnes qui ne font pas partie de l'ESS (p. ex., concepteurs professionnels, fournisseurs, organismes de financement).
La présente norme n'énonce pas d'exigences pour les études applicables aux modèles opérationnels, aux politiques, ni aux modes opérationnels. Ces éléments sont traités dans d'autres normes, lignes directrices et outils d'accréditation fournis par le Groupe CSA et d'autres organismes comme Agrément Canada, les gouvernements provinciaux/territoriaux, les collèges professionnels et les organismes d'attribution des permis. Cette norme n'est pas destinée à l'évaluation de la pratique clinique ou des activités de l'établissement, sauf dans la mesure où elle influence la planification, la conception et le processus de construction (c.-à-d. les examens opérationnels de tiers).
La présente norme intègre des études évaluant l'efficacité, l'efficience et la mise en oeuvre de mesures d'atténuation des changements climatiques et d'adaptation à ceux-ci.
Dans la présente norme, le terme « doit » indique une exigence, c.-à-d. une prescription que l'utilisateur est obligé de respecter pour assurer la conformité à la présente norme; « devrait » indique une recommandation ou ce qui est conseillé, mais non obligatoire; et « peut » indique une option ou ce qui est permis compte tenu des limites de la présente norme. Les notes qui accompagnent les articles ne comprennent pas de d'exigences ni d'exigences alternatives; le but d'une note accompagnant un article est de séparer du texte les éléments explicatifs ou informatifs. Les notes au bas des tableaux et des figures font partie du tableau ou de la figure et peuvent être rédigées comme des exigences. Les annexes sont qualifiées de normatives (obligatoires) ou d'informatives (facultatives) pour en préciser l'application.
Améliorer la résilience et la durabilité des établissements de soins de santé grâce aux études et évaluations de conception
| SDO | CSA: Canadian Standards Association |
| Document Number | |
| Publication Date | Jan. 1, 2025 |
| Language | fr - French |
| Page Count | 117 |
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| Committee |